Mis à jour le 30/07/2014
 

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Actualités

Crash du vol d’Air Algérie AH5017

Crash du vol d’Air Algérie AH5017

25/07/2014

Au cours de la journée du jeudi 24 juillet 2014 toutes les vérifications relatives à l’identité précise des Français qui ont embarqué sur le vol AH5017 ont été effectuées.

Avis du public

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29/04/2014.

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Espace presse

Salle de presse

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24/09/2013.

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Marchés publics

Marchés publics

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30/07/2014.

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Simplification de procédure en matière environnementale pour les entreprises

Simplification de procédure en matière environnementale pour les entreprises

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Le guide du maire

Le guide du maire

Le guide du maire

10/06/2014. Guide à destination des maires du département de la Haute-Saône

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Sénatoriales 2014

Sénatoriales 2014

Sénatoriales 2014

23/07/2014. Les élections sénatoriales auront lieu le 28 septembre 2014.
Elles devront permettre d'élire 178 sénateurs.

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L'actualité du Gouvernement
30/07/2014
Ségolène Royal a présenté en Conseil des ministres le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Un texte majeur du quinquennat qui fixe des objectifs clairs et met en place des outils opérationnels ainsi que des aides simples et efficaces pour faire baisser la facture énergétique de la France et des Français, et lutter contre le réchauffement climatique.
30/07/2014
La session parlementaire extraordinaire du mois de juillet a vu le Parlement adopter définitivement 8 projets de loi majeurs : la loi de finances rectificative pour 2014, la réforme ferroviaire, la loi égalité femmes-hommes, la loi ESS... Au total depuis avril, ce sont 32 lois qui ont été examinées par le Parlement.
24/07/2014
Invité de la matinale de RTL, Manuel Valls s'est exprimé sur les manifestations pro-palestiniennes, la baisse d'impôts, dès l'automne prochain en faveur des ménages aux revenus les plus modestes, et en 2015 en faveur des classes moyennes, et la réforme territoriale adoptée par l'Assemblée nationale.